Les délibérations du conseil municipal
Les délibérations du conseil du 17 avril 2014
Télécharger le document |
Conseil municipal du 5 avril 2014 (élection du maire et des adjoints)
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil du 17 février 2014
Les délibérations du conseil | |
Le débat d’orientation budgétaire 2014 |
Les délibérations du conseil du 25 novembre 2013
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil du 23 septembre 2013
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil du 1er juillet 2013
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil du 27 mai 2013
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil du 18 mars 2013
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil du 18 février 2013
Les délibérations du conseil | |
Le débat d’orientation budgétaire 2013 |
Les délibérations du conseil du 17 décembre 2012
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil du 17 septembre 2012
Rapport annuel 2011 DSP de l’eau potable | |
Rapport annuel 2011 DSP de l’assainissement |
Les délibérations du conseil du 2 juillet 2012
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 4 juin 2012
Les délibérations du conseil du 4 juin 2012 | |
Rapport d’activité des services 2011 |
Les délibérations du conseil municipal du 12 mars 2012
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 6 février 2012
Télécharger le document |
Le conseil municipal du 12 décembre 2011
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 17 octobre 2011
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2011
Télécharger le document |
Conseil municipal du 20 septembre 2011 – Election du maire et des adjoints
Le conseil municipal s’est réuni le mardi 20 septembre à 19 heures, afin de procéder à l’installation d’un nouveau conseiller municipal de la liste Union et Indépendance, madame Catherine LHOMME.
Puis, sous la présidence du doyen des conseillers présents, le conseil municipal a procédé à l’élection du nouveau maire.
Enfin, sous la présidence de monsieur Jean-Luc DEJY, nouveau maire, le conseil a déterminé le nombre d’adjoints et a procédé à leur élection, au scrutin de liste à la majorité absolue.
Vous pouvez télécharger le procès-verbal d’élection en cliquant sur le lien ci-dessous.
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 17 juin 2011 à 19h30
Les délibérations du conseil du 17 juin 2011 | |
Rapport d’activité des services 2010 |
Les délibérations du conseil municipal du 18 avril 2011
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 14 mars 2011
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 7 février 2011
Délibérations du 7 février 2011 | |
Vous pouvez également télécharger le débat d’orientation budgétaire en cliquant sur le lien suivant. | |
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2010
Délibérations du 13 décembre 2010 |
Les délibérations du conseil municipal du 25 octobre 2010
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 15 septembre 2010
Délibérations du 15 septembre 2010 |
Les délibérations du conseil municipal du 30 juin 2010
Délibérations du 30 juin 2010 |
Les délibérations du conseil municipal du 17 mars 2010
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 10 février 2010
Le nouveau PLU (plan local d’urbanisme) a été adopté. Tous les documents seront mis en ligne dans quelques jours.
Cliquer sur le lien ci-dessous pour prendre connaissance des délibérations adoptées.
Conseil municipal du 10 février 2010 |
Les délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2009
Conseil municipal du 16 décembre 2009 |
Les délibérations du conseil municipal du 21 octobre 2009
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 16 septembre 2009
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 1er juillet 2009
Cliquez sur le dernier lien pour consulter les délibérations du conseil municipal.
Vous pouvez prendre connaissance des tarifs appliqués aux services municipaux en cliquant sur le lien ci-dessous.
Tarifs 2009 – 2010 |
Vous pouvez également consulter les rapports annuels du délégataire de l’eau potable et de l’assainissement en cliquant sur les liens ci-dessous.
Rapport annuel du délégataire – Service de l’eau potable | |
Rapport annuel du délégataire – Service de l’assainissement |
Les délibérations du conseil municipal du 27 mai 2009
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 29 avril 2009
Vous trouverez notamment l’approbation du projet de plan local d’urbanisme.
Vous pouvez également consulter le rapport annuel 2008 d’activité des services de la mairie.
Rapport annuel d’activité des services 2008 | |
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 11 mars 2009
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 11 mars 2009
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 17 décembre 2008
Télécharger le document |
Les délibérations du 26 novembre 2008
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 22 octobre 2008
Télécharger le document |
Les délibérations du 24 septembre 2008
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 25 juin 2008
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 21 mai 2008
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 9 avril 2008
Télécharger le document |
Les délibérations du 26 mars 2008
Télécharger le document |
Conseil municipal du 15 mars 2008 (élection du maire et des adjoints)
Télécharger le document |
Conseil municipal du 13 février 2008
Télécharger le document |
Les délibérations du 23 janvier 2008
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 19 décembre 2007
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 7 novembre 2007
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil du 17 octobre 2007
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 19 septembre 2007
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 4 juillet 2007
Vous pouvez par ailleurs prendre connaissance du Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) adopté lors de ce conseil municipal en cliquant sur le lien ci-dessous.
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil du 13 juin 2007
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 25 avril 2007
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 7 mars 2007
Télécharger le document |
Conseil municipal du 14 février 2007
Télécharger le document |
Conseil municipal du 24 janvier 2007
Télécharger le document |
Délibérations du conseil municipal du 20 décembre 2006
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 22/11/2006
Télécharger le document |
Conseil municipal du 13 septembre 2006
Télécharger le document |
Conseil municipal du 10 juillet
Télécharger le document |
Conseil municipal du 21.06.2006
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 31 mai 2006
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 19 avril 2006
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 8 mars 2006
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal du 22 février 2006
Télécharger le document |
Les délibérations du conseil municipal 14 décembre 2005
Télécharger le document |